Conditions Générales d'Utilisation de Druantia Création

1. Introduction

Le présent document définit les conditions légales encadrant l'utilisation du site web www.druantiacreation.fr (ci-après « le Site ») et les services proposés par Druantia Création.

2. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur le Site, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, animations, sons, codes de programmation et mises en page, est la propriété exclusive de Druantia Création ou de ses partenaires et est protégé par le droit d'auteur et les lois sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit exprès de Druantia Création. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Utilisation du Site

Le Site est destiné à la consultation des informations concernant les services de Druantia Création et ne peut être utilisé à des fins commerciales ou illégales. L'utilisateur s'engage à ne pas entraver le bon fonctionnement du Site de quelque manière que ce soit, notamment en introduisant des virus, chevaux de Troie ou tout autre programme nuisible.

4. Données Personnelles et Politique de Confidentialité

Druantia Création s'engage à protéger la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs. Toutes les données collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur le Site. Nous respectons le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

5. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte vers d’autres sites web. Druantia Création ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites, de leur exactitude ou de leur fiabilité. La présence de ces liens n'implique aucune approbation du contenu par Druantia Création.

6. Limitation de Responsabilité

Druantia Création s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, Druantia Création décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site.

7. Modification des CGU

Druantia Création se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions Générales d'Utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.

9. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à [email protected].