Conditions Générales d'Utilisation de Druantia Création
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1. Introduction
Le présent document définit les conditions légales encadrant l'utilisation du site web www.druantiacreation.fr (ci-après « le Site ») et les services proposés par Druantia Création.
2. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur le Site, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, animations, sons, codes de programmation et mises en page, est la propriété exclusive de Druantia Création ou de ses partenaires et est protégé par le droit d'auteur et les lois sur la propriété intellectuelle.
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3. Utilisation du Site
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4. Données Personnelles et Politique de Confidentialité
Druantia Création s'engage à protéger la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs. Toutes les données collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur le Site. Nous respectons le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
5. Liens Hypertextes
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6. Limitation de Responsabilité
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7. Modification des CGU
Druantia Création se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
8. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions Générales d'Utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.
9. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à [email protected].
Dernière mise à jour : 14 mai 2024